Règlementation

Règles du bien vivre ensemble :

Pour une vie en harmonie dans notre village si tranquille, il est indispensable de respecter les horaires durant lesquelles il est possible de mener des activités bruyantes (appareils de motoculture, de bricolage…) ; ceci afin de ne pas occasionner de gène pour le voisinage.
 


Les horaires d’utilisation de matériel bruyant (appareils de motoculture, de bricolage) ou lié à des activités pouvant
occasionner des gènes dans le voisinage (forte sonorisation) sont :
– Les jours ouvrables de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h30
– Les samedis de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
– Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00

cf Art. 14 de l’Arrêté préfectoral du Département des Affaires Sanitaires et Sociales de l’Ain

Les propriétaires sont responsables des arbres sur leur terrain et de leur évacuation en cas de chute. Cela peut engendrer des coupures de courant aux conséquences assez lourdes pour la population ou des accidents. L’entretien des végétaux est à la charge des propriétaires mais également les réparations de dégâts provoqués, s’il en est.

Les propriétaires d’animaux doivent prendre toutes les mesures utiles et efficaces pour limiter les abus sonores (aboiements intempestifs…) et la divagation de leurs bêtes sur les espaces publics et les routes de la commune.

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